Fonds FE 003 - Archives du baron Léon Capelle et de la Fondation Niederfüllbach

Zone d'identification

Cote

BE A4006 FE 003

Titre

Archives du baron Léon Capelle et de la Fondation Niederfüllbach

Date(s)

  • 1907-1920 (Production)

Niveau de description

Fonds

Étendue matérielle et support

53 art. (0,96 m.l.)

Zone du contexte

Nom du producteur

(1850-1918)

Notice biographique

Léon Capelle, envoyé extraordinaire et ministre plénipotentiaire, directeur général au ministère des Affaires étrangères. Il est anobli au titre de baron.
Il est le père de Robert Capelle (plus tard anobli au titre de comte) secrétaire du roi Léopold III.

Histoire archivistique

Le comte Capelle, envoyé extraordinaire et ministre plénipotentiaire, directeur général au ministère des Affaires étrangères, détenait les dossiers et minutes de la Fondation Niederfüllbach comme président en Belgique du conseil d’administration de cette fondation.
Le fonds, déposé par le comte Capelle, de Bruxelles, entra à la section Archives et Manuscrits de la Bibliothèque de l'Université catholique de Louvain à une date inconnue, postérieure cependant à 1954, date finale de l'inventaire des documents de la Section rédigé par le bibliothécaire Léopold Le Clercq. Il y reçut la cote P 16.
Il est conservé aux Archives de l’Université depuis 1982.

Modalités d'entrée

19.. : don à la section Archives et Manuscrits de la Bibliothèque de l'Université catholique de Louvain.
1982 : transfert aux Archives de l'UCL

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

La plupart des dossiers contenus dans ce fonds sont les documents produits et conservés par la Fondation Niederfüllbach durant son existence en Belgique et détenus par le président de son conseil d'administration le baron Capelle (1-25). Celui-ci était également directeur général au ministère des Affaires étrangères. De ce fait, on trouve dans le fonds des documents établis dans le cadre de cette fonction (26-53), et principalement la revue de presse du ministère, extraite de journaux allemands traduits en français pendant la période 1914-1917 (26-51).

Évaluation, extraction, élimination et calendrier de conservation

Aucun tri, ni élimination n'ont été effectués.

Accroissements

Mode de classement

Le classement actuel des archives est probablement proche de celui effectué par le baron Capelle lors de l'activité de la Fondation.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

Libre, avec l’autorisation de l’archiviste et en accord avec le règlement en cours aux Archives de l’Université.

Conditions de reproduction

Langue des documents

  • allemand
  • français

Écriture des documents

Notes sur la langue et l'écriture

En français. Certaines pièces sont en allemand.

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Certains documents sont fragiles. Leur consultation peut être réservée.

Instruments de recherche

Françoise Mirguet, Inventaire du fonds de la Fondation Niederfüllbach (1907-1920), Louvain-la-Neuve : Archives de l'UCL, 2008.

Zone des sources complémentaires

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions associées

Note de publication


  • Charles De Visscher, Des fondations en droit international privé : à propos de la fondation de Niederfüllbach, Paris, L. Larose et L. Tenin, 1913.
  • Karl Neumeyer, Consultation donnée dans l'affaire de la Fondation de Niederfüllbach, Pochy, 1912.

Zone des notes

Identifiant(s) alternatif(s)

Points d'accès

Points d'accès - Lieux

Points d'accès - Noms

Points d'accès - Genre

Zone du contrôle de la description

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

Les descriptions archivistiques sont conformes à la seconde édition de la "Norme générale et internationale de description archivistique" (ISAD-G, 1999). Ces descriptions archivistiques ont été encodées en XML EAD et respectent également les normes de catalogage suivantes : RDA-FR, AFNOR NF Z 44-060, AFNOR NF Z 44-061 et AFNOR NF Z 44-081.

Statut

Final

Niveau de détail

Élémentaire

Dates de production, de révision, de suppression

Les descriptions archivistiques du fonds et des niveaux inférieurs ont été établies en 2008 par l’archiviste Françoise Mirguet. Elles ont été encodées en XML EAD en janvier 2016 par l'archiviste Caroline Derauw.

Langue(s)

  • français

Écriture(s)

Sources

Note de l'archiviste

Françoise Mirguet

Zone des entrées

Personnes et organismes associés

Genres associés