Fonds FE 003 - Archives du baron Léon Capelle et de la Fondation Niederfüllbach

Bereich "Identifikation"

Signatur

BE A4006 FE 003

Titel

Archives du baron Léon Capelle et de la Fondation Niederfüllbach

Datum/Laufzeit

  • 1907-1920 (Anlage)

Erschließungsstufe

Fonds

Umfang und Medium

53 art. (0,96 m.l.)

Bereich "Kontext"

Name des Bestandsbildners

(1850-1918)

Biographische Angaben

Léon Capelle, envoyé extraordinaire et ministre plénipotentiaire, directeur général au ministère des Affaires étrangères. Il est anobli au titre de baron.
Il est le père de Robert Capelle (plus tard anobli au titre de comte) secrétaire du roi Léopold III.

Bestandsgeschichte

Le comte Capelle, envoyé extraordinaire et ministre plénipotentiaire, directeur général au ministère des Affaires étrangères, détenait les dossiers et minutes de la Fondation Niederfüllbach comme président en Belgique du conseil d’administration de cette fondation.
Le fonds, déposé par le comte Capelle, de Bruxelles, entra à la section Archives et Manuscrits de la Bibliothèque de l'Université catholique de Louvain à une date inconnue, postérieure cependant à 1954, date finale de l'inventaire des documents de la Section rédigé par le bibliothécaire Léopold Le Clercq. Il y reçut la cote P 16.
Il est conservé aux Archives de l’Université depuis 1982.

Abgebende Stelle

19.. : don à la section Archives et Manuscrits de la Bibliothèque de l'Université catholique de Louvain.
1982 : transfert aux Archives de l'UCL

Bereich "Inhalt und innere Ordnung"

Eingrenzung und Inhalt

La plupart des dossiers contenus dans ce fonds sont les documents produits et conservés par la Fondation Niederfüllbach durant son existence en Belgique et détenus par le président de son conseil d'administration le baron Capelle (1-25). Celui-ci était également directeur général au ministère des Affaires étrangères. De ce fait, on trouve dans le fonds des documents établis dans le cadre de cette fonction (26-53), et principalement la revue de presse du ministère, extraite de journaux allemands traduits en français pendant la période 1914-1917 (26-51).

Bewertung, Vernichtung und Terminierung

Aucun tri, ni élimination n'ont été effectués.

Zuwächse

Ordnung und Klassifikation

Le classement actuel des archives est probablement proche de celui effectué par le baron Capelle lors de l'activité de la Fondation.

Bedingungen des Zugriffs- und Benutzungsbereichs

Benutzungsbedingungen

Libre, avec l’autorisation de l’archiviste et en accord avec le règlement en cours aux Archives de l’Université.

Reproduktionsbedingungen

In der Verzeichnungseinheit enthaltene Sprache

  • Deutsch
  • Französisch

Schrift in den Unterlagen

Anmerkungen zu Sprache und Schrift

En français. Certaines pièces sont en allemand.

Physische Beschaffenheit und technische Anforderungen

Certains documents sont fragiles. Leur consultation peut être réservée.

Findmittel

Françoise Mirguet, Inventaire du fonds de la Fondation Niederfüllbach (1907-1920), Louvain-la-Neuve : Archives de l'UCL, 2008.

Bereich Sachverwandte Unterlagen

Existenz und Aufbewahrungsort von Originalen

Existenz und Aufbewahrungsort von Kopien

Verwandte Verzeichnungseinheiten

Verwandte Beschreibungen

Anmerkung zur Veröffentlichung


  • Charles De Visscher, Des fondations en droit international privé : à propos de la fondation de Niederfüllbach, Paris, L. Larose et L. Tenin, 1913.
  • Karl Neumeyer, Consultation donnée dans l'affaire de la Fondation de Niederfüllbach, Pochy, 1912.

Bereich "Anmerkungen"

Alternative Identifikatoren/Signaturen

Zugriffspunkte

Zugriffspunkte (Ort)

Zugriffspunkte (Name)

Zugriffspunkte (Genre)

Bereich "Beschreibungskontrolle"

Identifikator "Beschreibung"

Archivcode

Benutzte Regeln und/oder Konventionen

Les descriptions archivistiques sont conformes à la seconde édition de la "Norme générale et internationale de description archivistique" (ISAD-G, 1999). Ces descriptions archivistiques ont été encodées en XML EAD et respectent également les normes de catalogage suivantes : RDA-FR, AFNOR NF Z 44-060, AFNOR NF Z 44-061 et AFNOR NF Z 44-081.

Status

Final

Erschließungstiefe

Minimal

Daten der Bestandsbildung, Überprüfung, Löschung/Kassierung

Les descriptions archivistiques du fonds et des niveaux inférieurs ont été rédigées en 2008 par l’archiviste Françoise Mirguet. Elles ont été encodées en XML EAD en janvier 2016 par l'archiviste Caroline Derauw.

Sprache(n)

  • Französisch

Schrift(en)

Quellen

Anmerkung des Archivars/der Archivarin

Françoise Mirguet

Bereich Zugang

Verwandte Personen und Organisationen

Verwandte Genres