Zone d'identification
Cote
BE A4006 FE 003
Titre
Archives du baron Léon Capelle et de la Fondation Niederfüllbach
Date(s)
- 1907-1920 (Production)
Niveau de description
Fonds
Étendue matérielle et support
53 art. (0,96 m.l.)
Zone du contexte
Nom du producteur
(1850-1918)
Notice biographique
Léon Capelle, envoyé extraordinaire et ministre plénipotentiaire, directeur général au ministère des Affaires étrangères. Il est anobli au titre de baron.
Il est le père de Robert Capelle (plus tard anobli au titre de comte) secrétaire du roi Léopold III.
Il est le père de Robert Capelle (plus tard anobli au titre de comte) secrétaire du roi Léopold III.
Institution de conservation
Histoire archivistique
Le comte Capelle, envoyé extraordinaire et ministre plénipotentiaire, directeur général au ministère des Affaires étrangères, détenait les dossiers et minutes de la Fondation Niederfüllbach comme président en Belgique du conseil d’administration de cette fondation.
Le fonds, déposé par le comte Capelle, de Bruxelles, entra à la section Archives et Manuscrits de la Bibliothèque de l'Université catholique de Louvain à une date inconnue, postérieure cependant à 1954, date finale de l'inventaire des documents de la Section rédigé par le bibliothécaire Léopold Le Clercq. Il y reçut la cote P 16.
Il est conservé aux Archives de l’Université depuis 1982.
Le fonds, déposé par le comte Capelle, de Bruxelles, entra à la section Archives et Manuscrits de la Bibliothèque de l'Université catholique de Louvain à une date inconnue, postérieure cependant à 1954, date finale de l'inventaire des documents de la Section rédigé par le bibliothécaire Léopold Le Clercq. Il y reçut la cote P 16.
Il est conservé aux Archives de l’Université depuis 1982.
Modalités d'entrée
19.. : don à la section Archives et Manuscrits de la Bibliothèque de l'Université catholique de Louvain.
1982 : transfert aux Archives de l'UCL
1982 : transfert aux Archives de l'UCL
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
La plupart des dossiers contenus dans ce fonds sont les documents produits et conservés par la Fondation Niederfüllbach durant son existence en Belgique et détenus par le président de son conseil d'administration le baron Capelle (1-25). Celui-ci était également directeur général au ministère des Affaires étrangères. De ce fait, on trouve dans le fonds des documents établis dans le cadre de cette fonction (26-53), et principalement la revue de presse du ministère, extraite de journaux allemands traduits en français pendant la période 1914-1917 (26-51).
Évaluation, extraction, élimination et calendrier de conservation
Aucun tri, ni élimination n'ont été effectués.
Accroissements
Mode de classement
Le classement actuel des archives est probablement proche de celui effectué par le baron Capelle lors de l'activité de la Fondation.
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Libre, avec l’autorisation de l’archiviste et en accord avec le règlement en cours aux Archives de l’Université.
Conditions de reproduction
Langue des documents
- allemand
- français
Écriture des documents
Notes sur la langue et l'écriture
En français. Certaines pièces sont en allemand.
Caractéristiques matérielles et contraintes techniques
Certains documents sont fragiles. Leur consultation peut être réservée.
Instruments de recherche
Françoise Mirguet, Inventaire du fonds de la Fondation Niederfüllbach (1907-1920), Louvain-la-Neuve : Archives de l'UCL, 2008.
Générer l'instrument de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Note de publication
- Charles De Visscher, Des fondations en droit international privé : à propos de la fondation de Niederfüllbach, Paris, L. Larose et L. Tenin, 1913.
- Karl Neumeyer, Consultation donnée dans l'affaire de la Fondation de Niederfüllbach, Pochy, 1912.
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
Points d'accès
Points d'accès - Sujets
Points d'accès - Lieux
Points d'accès - Noms
- Capelle, Léon (Producteur)
- Fondation Niederfüllbach (Sujet)
Points d'accès - Genre
Zone du contrôle de la description
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Les descriptions archivistiques sont conformes à la seconde édition de la "Norme générale et internationale de description archivistique" (ISAD-G, 1999). Ces descriptions archivistiques ont été encodées en XML EAD et respectent également les normes de catalogage suivantes : RDA-FR, AFNOR NF Z 44-060, AFNOR NF Z 44-061 et AFNOR NF Z 44-081.
Statut
Final
Niveau de détail
Élémentaire
Dates de production, de révision, de suppression
Les descriptions archivistiques du fonds et des niveaux inférieurs ont été rédigées en 2008 par l’archiviste Françoise Mirguet. Elles ont été encodées en XML EAD en janvier 2016 par l'archiviste Caroline Derauw.
Langue(s)
- français
Écriture(s)
Sources
Note de l'archiviste
Françoise Mirguet