Pièces relatives à l’acquisition du bien national des Champs Prévôt.
- BE A4006 FE 022-55
- Subfile
- [1795/1796]
Part of Archives de la famille Ozeray
Pièces relatives à l’acquisition du bien national des Champs Prévôt.
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Correspondance de Jules Ozeray avec l’huissier Maréchal, et l’avocat Déome, de Neufchâteau.
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Numéro du 25 juillet 1869 du journal « L’Ardennais » avec reçu pour insertion d’annonce.
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Actes de vente.
Entre-deux-Vannes (jardin d’).
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Acte de vente.
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Acte d’échange.
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Actes de vente sous seing privé.
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Maladrerie (maison, rue de la).
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Acte de vente.
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Acte de vente.
Actes notariés divers et conventions sous seing privé.
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Documents relatifs à l’acquisition du bien national de Morsehan.
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Documents relatifs à la contestation de propriété du chemin menant à la ferme.
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Correspondance de Dieudonné Chauchet, entrepreneur.
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Avec Richard Chauchet, de Bouillon, son frère, à propos de la ferme et avec son neveu, ingénieur à Gand, à propos de frais de justice.
Correspondance de Jules Ozeray avec « La Ferronerie bouillonaise ».
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Correspondance à propos de l’électrification de la ferme.
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Procès-verbaux, correspondance, extrait des délibérations du conseil communal concernant la vente du bois, 1848-1859 ; numéros des 26 et 28 juillet 1849 du bihebdomadaire L’Ardennais de 1848.
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Brouillons de lettres et reçus divers.
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Documents concernant l’acquisition du bien national dit « Petit Moulin ».
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Platinerie (pré, étang et bois de la).
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Actes de vente
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Actes notariés divers.
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Correspondance et reçus divers.
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Correspondance avec le conseil communal.
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Notes d'organisation.
M. 161 et cas du courrier 1483, Appermans
Papiers de guerre ; notes d'organisation ; papiers d'après guerre à charge d'Appermans.
Notes d'organisation ; fiches personnelles et rapports de M. 167 ; relevé des envois de "fonds".
Correspondance Moreau - 4999.
M. 372 (voie 3 du service M. 105).
Notes d'organisation ; rapports d'après guerre ; correspondance.
M. 163 (voie 2 du service M. 105).
Notes d'organisation ; rapports d'après guerre ; correspondance.
Notes d'organisation ; renseignements militaires.
4104 et 5051, liaison avec les autorités hollandaises.
Notes d'organisation ; renseignements militaires ; fiches personnelles des six Hollandais ; récompenses honorifiques.
Rapports finaux, correspondances, les problèmes de certains agents.
Organisation générale, notes des zones V et VIII, notes d'organisation zone V.
Notes d'organisation, correspondance de guerre.
5002, ses agents et les services desservis par lui.
Notes d'organisation, divers services, "beautés du service".
Organisation générale de la zone V.
Correspondance (rapports de 5001 surtout). Rapport spécial du tuyau 5037 et du service R. 437. Rapport final du 5022, tuyau de 5029. Relevé des agents de la zone V.
Cas du tuyau 5037 (voie 7 de la Dame Blanche).
Notes d'organisation.
Organisation générale de zone VI.
Notes d'organisation, fiches personnelles, correspondance d'après guerre.
Organisation générale de la zone VI (1ère partie).
Listes d'agents selon les différents chefs, notes d'organisation.