- BE A4006 FD DUM-259
- Subfile
- 1984
Part of Archives relatives à la carrière politique du comte Yves-Jean du Monceau de Bergendal
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Correspondance et coupures de presse.
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Diverses manifestations patriotiques.
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Contient notamment proposition de loi, déposée par Yves du Monceau et Jean Sondag « divisant le territoire belge en onze provinces » (2 mars 1982).
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Dossier « Centenaire Maison communale » contenant de la correspondance.
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Célébration de deux centenaires ottintois : Isidore Jacob et Josephine Bouillon-Simon.
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Contient notamment l’intervention à l’occasion de la déclaration gouvernementale (23 mai 1980), l’intervention sur le projet de loi ordinaire de réformes institutionnelles (7 août 1980) et la proposition de loi « rendant à la création d’une provin...
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