Il est essentiellement constitué d’actes notariés. Ceux qui concernent la France sont les plus anciens 15e-19e siècles. Grâce à eux l’historien pourra contribuer à mieux faire connaître la toponymie et l’histoire agraire d’une des régions les plus...
Ozeray (famille)
Accord entre Michel Ozeray et René-Jacob Brizard.
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les accords entre Michel Ozeray et René-Jacob Brizard à propos de frais de justice en 1751.
Convenance de mariage entre Michel Ozeray et Marie-Marguerite Charpentier.
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Les papiers personnels de Michel-Jean-François qui donne un aperçu sur ces activités.
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Munk, Jésus-Christ et les Prophètes.
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Actes notariés relatifs à diverses terres situées en Eure-et-Loir.
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Documents sont relatifs aux acquêts, baux, inventaires, possessions, ventes de terres : reconnaissance de cens ; extraits des minutes du greffe du tribunal civil de première instance de Chartres entre 1645 à 1823.
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Documents relatifs aux acquêts, baux, donation, état, inventaire, partage de terres ; reconnaissances de cens.
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Documents relatifs aux acquêts, baux, déclaration, donation, inventaire de terres ; reconnaissance de cens ; imprimé : « Loi relative à la ci-devant maréchaussée du clermontois » (1791).
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Documents sont relatifs aux acquêts, arpentage, baux, déclarations, échanges de terres ; reconnaissances de cens.
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Bordereaux d'acquisition de bien nationaux, réception des enchères et averti de l'enregistrement d'acquisition de bien nationaux.
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Contient des acquisitions, bail, constitution de rente, échanges ; extraits du greffe de la Cour souveraine de Bouillon et du Tribunal de canton de Bouillon.
Actes notariés et conventions diverses concernant l’utilisation d’un cours d’eau.
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Correspondance et états de frais.
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Baux et actes notariés divers.
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Pièces relatives à l’acquisition du bien national des Champs Prévôt.
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Correspondance de Jules Ozeray avec l’huissier Maréchal, et l’avocat Déome, de Neufchâteau.
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Actes de vente.
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Actes notariés divers et conventions sous seing privé.
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Actes notariés divers.
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Correspondance avec le conseil communal.
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Documents relatifs aux Baux, déclaration.
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Le dossier contient des notes manuscrites, faire-part de décès (1877), reconstitution d’un arbre généalogique sommaire, extrait d’acte de naissance de Michel-Jean-Jacques Ozeray (1812).
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Partage successoral de feu Barthélemy Ozeray et Jeanne Anceaume, sa femme, entre les sieurs Barthélémy-Marin Ozeray, Michel Ozeray et la demoiselle Magdeleine Ozeray, épouse de Jean-Baptiste Demarigny.
Certificat de catholicité de Michel Ozeray délivré par le curé de la paroisse Sainte-Foy à Chartres.
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Inventaire après décès de Marie-Marguerite Charpentier.
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Document relatif à l'inventaire après décès de Marie-Marguerite Charpentier, veuve de Michel Ozeray.
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Histoire de Chartres et de Bouillon.
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Discours sur la discipline dans la Garde Nationale.
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Entre-deux-Vannes (jardin d’).
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Acte de vente.
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Actes de vente sous seing privé.
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Acte de vente.
Documents relatifs à la contestation de propriété du chemin menant à la ferme.
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Correspondance de Jules Ozeray avec « La Ferronerie bouillonaise ».
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Correspondance à propos de l’électrification de la ferme.
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Compte-rendu à MM. Ozeray de la perception de leurs fermages de Beauce afférant à la récolte.
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