- BE A4006 FE 022-37
- Subfile
- 1793-1817
Part of Archives de la famille Ozeray
Documents relatifs aux acquêts et ventes de terres.
Part of Archives de la famille Ozeray
Documents relatifs aux acquêts et ventes de terres.
Part of Archives de la famille Ozeray
documents relatifs aux baux, déclarations de terres ; reconnaissances de cens; quittance de droit de francs-fiefs; reçu; rachat de fief; imprimé : pages 19 à 22 d’un règlement sur l’organisation des tribunaux.
Part of Archives de la famille Ozeray
Documents relatifs aux acquêts, baux de terres; déclarations de cens.