Actes notariés relatifs à diverses terres situées en Eure-et-Loir.
- BE A4006 FE 022-21
- Subfile
- 1742-1813
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Actes notariés relatifs à diverses terres situées en Eure-et-Loir.
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Contient des acquisitions, bail, constitution de rente, échanges ; extraits du greffe de la Cour souveraine de Bouillon et du Tribunal de canton de Bouillon.
Actes notariés et conventions diverses concernant l’utilisation d’un cours d’eau.
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Correspondance et états de frais.
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Baux et actes notariés divers.
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Correspondance de Jules Ozeray avec l’huissier Maréchal, et l’avocat Déome, de Neufchâteau.
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Actes de vente.
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Actes notariés divers et conventions sous seing privé.
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Actes notariés divers.
Correspondance avec le conseil communal.
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Entre-deux-Vannes (jardin d’).
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Acte de vente.
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Actes de vente sous seing privé.
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Acte de vente.
Correspondance de Jules Ozeray avec « La Ferronerie bouillonaise ».
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Correspondance à propos de l’électrification de la ferme.
Correspondance entre M. Ozeray et l’avocat Déome, de Neufchâteau.
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Correspondance et reçus divers.
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Acte d’échange.
Maladrerie (maison, rue de la).
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Acte de vente.
Correspondance de Dieudonné Chauchet, entrepreneur.
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Avec Richard Chauchet, de Bouillon, son frère, à propos de la ferme et avec son neveu, ingénieur à Gand, à propos de frais de justice.
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Procès-verbaux, correspondance, extrait des délibérations du conseil communal concernant la vente du bois, 1848-1859 ; numéros des 26 et 28 juillet 1849 du bihebdomadaire L’Ardennais de 1848.
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Actes de vente.
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« Renseignements sur toutes mes propriétés. Il y a ici un choix de mes plus anciens titres ».
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« État ancien et nouveau de la famille depuis Claude Ozeray, premier du nom, jusqu’à moi Michel-Jean-François Ozeray », 1854 ; actes de vente de terres situées en Eure-et-Loir, 1642-1861 ; État des propriétés appartenant à Michel-Jean-François Oze...
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« Etat détaillé des lots de terre appartenant à Mr Ozeray père », ca. 1860 ; note manuscrite de Michel-Jean-Francois Ozeray sur l’historique des terres de Sénarmont, 1855, correspondance entre les notaires Pellerini et Védié, de Chartres et la fam...
Correspondance entre le notaire Baulant, de Chartres et M. Ozeray.
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Procès et rétroactes à propos de la rente foncière d’un jardin et d’une maison.
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Acquêt, baux, inventaire de terres ; affiche notariale imprimée.
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Numéro du 25 juillet 1869 du journal « L’Ardennais » avec reçu pour insertion d’annonce.
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Platinerie (pré, étang et bois de la).
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Actes de vente
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