Sous-dossier 17 - « Renseignements sur toutes mes propriétés. Il y a ici un choix de mes plus anciens titres ».

Zone d'identification

Cote

BE A4006 FE 022-17

Titre

« Renseignements sur toutes mes propriétés. Il y a ici un choix de mes plus anciens titres ».

Date(s)

  • 1642-1861 (Production)

Niveau de description

Sous-dossier

Étendue matérielle et support

1 chemise

Zone du contexte

Nom du producteur

(16..-1989)

Histoire archivistique

Modalités d'entrée

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

« État ancien et nouveau de la famille depuis Claude Ozeray, premier du nom, jusqu’à moi Michel-Jean-François Ozeray », 1854 ; actes de vente de terres situées en Eure-et-Loir, 1642-1861 ; État des propriétés appartenant à Michel-Jean-François Ozeray ; Certificat du conservateur du bureau des hypothèques de Chartres, 1847.

Évaluation, extraction, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes sur la langue et l'écriture

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

Instruments de recherche

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Zone des sources complémentaires

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions associées

Zone des notes

Identifiant(s) alternatif(s)

Points d'accès

Points d'accès - Sujets

Points d'accès - Noms

Points d'accès - Genre

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Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés