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Description archivistique
Archives de la famille Ozeray
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Archives de la famille Ozeray

  • BE A4006 FE 022
  • Fonds
  • 1461-1926

Il est essentiellement constitué d’actes notariés. Ceux qui concernent la France sont les plus anciens 15e-19e siècles. Grâce à eux l’historien pourra contribuer à mieux faire connaître la toponymie et l’histoire agraire d’une des régions les plus...

Ozeray (famille)

Documents généalogiques.

Le dossier contient des notes manuscrites, faire-part de décès (1877), reconstitution d’un arbre généalogique sommaire, extrait d’acte de naissance de Michel-Jean-Jacques Ozeray (1812).

Partage successoral.

Partage successoral de feu Barthélemy Ozeray et Jeanne Anceaume, sa femme, entre les sieurs Barthélémy-Marin Ozeray, Michel Ozeray et la demoiselle Magdeleine Ozeray, épouse de Jean-Baptiste Demarigny.

Bailleau-le-Pin.

Ce dossier concernant les documents relatifs aux Acquêts, bail, inventaire, partages de terres ; reconnaissance de cens ; deux feuillets sur la généalogie des Proust, d'Illiers de 1618-1811.

Berchères-les-Pierres.

Documents sont relatifs aux acquêts, baux, inventaires, possessions, ventes de terres : reconnaissance de cens ; extraits des minutes du greffe du tribunal civil de première instance de Chartres entre 1645 à 1823.

Bouglainval.

Documents sont relatifs aux acquêts, baux, inventaire, vente de terres ; déclaration de cens.

Fontenay-sur-Eure.

Documents relatifs aux acquêts, baux, échange, inventaire, quittance de vente de terres ; reconnaissances de cens ; croquis cadastral et deux imprimés : quittance du droit de Franc-Fiefs (1780) et « Loi portant réunion du Comtat d'Avignon à l...

Houdouenne.

Documents sont relatifs aux acquêt, baux, inventaires, partage, possession de terres; reconnaissance de cens.

Imorville.

Documents relatifs aux acquêts, baux, déclaration, donation, inventaire de terres ; reconnaissance de cens ; imprimé : « Loi relative à la ci-devant maréchaussée du clermontois » (1791).

Maindreville.

Documents sont relatifs aux acquêt, baux, échange, inventaires de terres ; reconnaissances de cens ; imprimé : « Loi relative à l’établissement d’un tribunal criminel à Avignon » (1791).

Ollé.

Documents sont relatifs aux Baux, cession, partage, vente de terres ; reconnaissance de cens ; imprimé : « Loi relative à l’achèvement du Panthéon français » (1792).

Saint-Prest.

Documents sont relatifs aux acquêts, arpentage, baux, déclarations, échanges de terres ; reconnaissances de cens.

Procès Senarmont-Vérigny.

« Etat détaillé des lots de terre appartenant à Mr Ozeray père », ca. 1860 ; note manuscrite de Michel-Jean-Francois Ozeray sur l’historique des terres de Sénarmont, 1855, correspondance entre les notaires Pellerini et Védié, de Chartres et la fam...

Theuville et Allonnes.

documents relatifs aux baux, déclarations de terres ; reconnaissances de cens; quittance de droit de francs-fiefs; reçu; rachat de fief; imprimé : pages 19 à 22 d’un règlement sur l’organisation des tribunaux.

Baux et ventes de près.

Bordereaux d'acquisition de bien nationaux, réception des enchères et averti de l'enregistrement d'acquisition de bien nationaux.

Actes notariés.

Contient des acquisitions, bail, constitution de rente, échanges ; extraits du greffe de la Cour souveraine de Bouillon et du Tribunal de canton de Bouillon.

Le Bois de l’Hospice.

Procès-verbaux, correspondance, extrait des délibérations du conseil communal concernant la vente du bois, 1848-1859 ; numéros des 26 et 28 juillet 1849 du bihebdomadaire L’Ardennais de 1848.

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