- BE A4006 FE 022-39
- Sous-dossier
- 1684-[1794/1795]
Fait partie de Archives de la famille Ozeray
Documents relatifs aux acquêts, baux de terres; déclarations de cens.
Fait partie de Archives de la famille Ozeray
Documents relatifs aux acquêts, baux de terres; déclarations de cens.
Fait partie de Archives de la famille Ozeray
documents relatifs aux baux, déclarations de terres ; reconnaissances de cens; quittance de droit de francs-fiefs; reçu; rachat de fief; imprimé : pages 19 à 22 d’un règlement sur l’organisation des tribunaux.
Fait partie de Archives de la famille Ozeray
Documents relatifs aux acquêts et ventes de terres.