Pièce 6714 - La législation du bâtiment

Zone d'identification

Cote

BE A4006 CO 002-CII-6714

Titre

La législation du bâtiment

Date(s)

  • [1976-1979] (Production)

Niveau de description

Pièce

Étendue matérielle et support

1 volume

Zone du contexte

Nom du producteur

(1944-2002)

Notice biographique

Premier auditeur au Conseil d'État, professeur (chargé de cours) à l'Université catholique de Louvain.

Histoire archivistique

Modalités d'entrée

2017-05-16 : versement BAIU-LLN.

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Support de cours pour le cours ARCO 2200 pour les étudiants de 3e année du deuxième cycle en ingénieur civil architecte (ARCH 23), sans date (environ fin des années 1970).

Évaluation, extraction, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes sur la langue et l'écriture

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

63 pages.

Instruments de recherche

Zone des sources complémentaires

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions associées

Zone des notes

Identifiant(s) alternatif(s)

Points d'accès

Points d'accès - Sujets

Points d'accès - Lieux

Points d'accès - Noms

Points d'accès - Genre

Zone du contrôle de la description

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Lieux associés