Pièce 39 - Lettre de Placet émanant de Marie-Thérèse aux Chancelier et gens du Conseil de Brabant autorisant Joseph-Ghislain Riga à prendre possession de son canonicat et office.

Zone d'identification

Cote

BE A4006 CO 003-UA-39

Titre

Lettre de Placet émanant de Marie-Thérèse aux Chancelier et gens du Conseil de Brabant autorisant Joseph-Ghislain Riga à prendre possession de son canonicat et office.

Date(s)

  • 26 août 1774 (Production)

Niveau de description

Pièce

Étendue matérielle et support

1 pièce

Zone du contexte

Institution de conservation

Archives de l'Université catholique de Louvain

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Soumis à l’accord de partage UCL-KUL. Ancien Chartrier Mélange série x, 68.

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Parchemin, sceau en cire rouge.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d'accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

  • français

Écriture des documents

    Notes de langue et graphie

    Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

    Instruments de recherche

    Zone des sources complémentaires

    Existence et lieu de conservation des originaux

    Existence et lieu de conservation des copies

    Unités de description associées

    Le sceau a été repris dans la Collection des Sceaux (BE A4006 CO 034-[30 et 30bis]) et y est décrit avec davantage de précision.

    Descriptions associées

    Zone des notes

    Identifiant(s) alternatif(s)

    Mots-clés

    Mots-clés - Sujets

    Mots-clés - Lieux

    Mots-clés - Noms

    Mots-clés - Genre

    Zone du contrôle de la description

    Identifiant de la description

    Identifiant du service d'archives

    Règles et/ou conventions utilisées

    Statut

    Niveau de détail

    Dates de production, de révision, de suppression

    Langue(s)

      Écriture(s)

        Sources

        Zone des entrées