Zone d'identification
Cote
BE A4006 FD JDEL-1860
Titre
Livre blanc
Date(s)
- 1993 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
224 p.
Zone du contexte
Nom du producteur
(1925-2023)
Institution de conservation
Histoire archivistique
Modalités d'entrée
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
3-9 'Pour entrer dans le XXIème siècle' : préface de Jacques Delors.
10-14 'Politique d'information sur le Livre blanc' : note d’information du commissaire João De Deus Pinheiro (07/02).
15-17 Note de la DG X: communication sur les actions d’informations relatives au Livre blanc (01/02).
18 Note de Christine Verger -cabinet Delors- a/s réactions des partenaires sociaux au Livre blanc (17/01).
19-23 Annexe : Note de la DG X [01/1993].
24-30 Compte rendu par le Secrétariat général de la Commission du Conseil Affaires Générales des 06-07/12 [SI(93)1144] (08/12/1993) a/s Livre blanc, subsidiarité, plan d’action dans le domaine des Affaires intérieures et de la Justice.
31 Compte rendu par le Porte-Parole de l’Ecofin du 05/12 [BIO(93)302] (06/12/1993). EN
32-33 Résumé de l’intervention de Jacques Delors sur le Livre blanc devant le Parlement européen (02/12/1993).
34-35 Conférence de presse de Philippe Maystadt, président de l’Ecofin et de Jacques Delors suite au conseil Ecofin (22/11/1993).
36 Compte rendu par le Porte-Parole de la réunion de la Commission [BIO(93)278] (17/11/1993).
37-43 Débat au Parlement européen sur le Livre blanc (13-14/10/1993): interventions de Jacques Delors.
44-50 'Emploi, compétitivité et croissance dans la Communauté [SEC(92)2332 final] (02/12/1992): note confidentielle.
51-224 Coupures de presse, FR, DK, EN, NL, DE, E, IT, GR
10-14 'Politique d'information sur le Livre blanc' : note d’information du commissaire João De Deus Pinheiro (07/02).
15-17 Note de la DG X: communication sur les actions d’informations relatives au Livre blanc (01/02).
18 Note de Christine Verger -cabinet Delors- a/s réactions des partenaires sociaux au Livre blanc (17/01).
19-23 Annexe : Note de la DG X [01/1993].
24-30 Compte rendu par le Secrétariat général de la Commission du Conseil Affaires Générales des 06-07/12 [SI(93)1144] (08/12/1993) a/s Livre blanc, subsidiarité, plan d’action dans le domaine des Affaires intérieures et de la Justice.
31 Compte rendu par le Porte-Parole de l’Ecofin du 05/12 [BIO(93)302] (06/12/1993). EN
32-33 Résumé de l’intervention de Jacques Delors sur le Livre blanc devant le Parlement européen (02/12/1993).
34-35 Conférence de presse de Philippe Maystadt, président de l’Ecofin et de Jacques Delors suite au conseil Ecofin (22/11/1993).
36 Compte rendu par le Porte-Parole de la réunion de la Commission [BIO(93)278] (17/11/1993).
37-43 Débat au Parlement européen sur le Livre blanc (13-14/10/1993): interventions de Jacques Delors.
44-50 'Emploi, compétitivité et croissance dans la Communauté [SEC(92)2332 final] (02/12/1992): note confidentielle.
51-224 Coupures de presse, FR, DK, EN, NL, DE, E, IT, GR
Évaluation, extraction, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Consultable après signature de la 'Charte d'utilisation' établie par l'Institut Jacques Delors : voir 'Conditions d'accès' dans la présentation du fonds