Sous-dossier 88 - Notes, mémoire de licence (ULB, 1992) et coupures de presse concernant les "Trade Related Investment measures" (TRIMS) et les "Trade related aspects of Intellectual property" (TRIPS).

Zone d'identification

Cote

BE A4006 FD CEHEC-A07-88

Titre

Notes, mémoire de licence (ULB, 1992) et coupures de presse concernant les "Trade Related Investment measures" (TRIMS) et les "Trade related aspects of Intellectual property" (TRIPS).

Date(s)

  • 1992-1994 (Production)

Niveau de description

Sous-dossier

Étendue matérielle et support

1 liasse

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Nom du producteur

Institution de conservation

Histoire archivistique

Modalités d'entrée

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Évaluation, extraction, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes sur la langue et l'écriture

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

Instruments de recherche

Instrument de recherche téléversé

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Zone des sources complémentaires

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

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Points d'accès - Lieux

Points d'accès - Noms

Points d'accès - Genre

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Dates de production, de révision, de suppression

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