Zone d'identification
Cote
BE A4006 CO 002-CII-6963
Titre
Procédure civile et notariale
Date(s)
- [1953-1954] (Production)
Niveau de description
Pièce
Étendue matérielle et support
1 volume
Zone du contexte
Nom du producteur
Institution de conservation
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
2022-07-27 : don Etienne Peremans.
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Support de cours de l'étudiant Jacques Peremans (doctorat en droit, 1951-1954), sans auteur et sans date. Le cours fut normalement suivi en 1953-1954 par J. Peremans dans le cadre de l'"Épreuve unique pour docteurs en droit" de la licence en notariat ; le professeur était R. Liénard.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d'accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
français
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
103 pages.
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Le cours CII 5576 de la présente collection a un contenu identique, mais est différent sur la forme.
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
- Faculté de droit (Sujet)
Mots-clés - Genre
Zone du contrôle de la description
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
2022-08-17