Pièce 27 - Registre de procès-verbaux de l'Assemblée générale de la CADULAC et du conseil d’administration du fonds social de la CADULAC.

Zone d'identification

Cote

BE A4006 FI 364-27

Titre

Registre de procès-verbaux de l'Assemblée générale de la CADULAC et du conseil d’administration du fonds social de la CADULAC.

Date(s)

  • 1946-1961 (Production)

Niveau de description

Pièce

Étendue matérielle et support

1 volume

Zone du contexte

Nom du producteur

(1907-1999)

Histoire archivistique

Modalités d'entrée

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Les procès-verbaux de l'Assemblée générale de la CADULAC concernent les années 1946 à 1961 et les procès-verbaux du Fonds social de la CADULAC l'année 1958.

Évaluation, extraction, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes sur la langue et l'écriture

Registre manuscrit.

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

Instruments de recherche

Générer l'instrument de recherche

Zone des sources complémentaires

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions associées

Zone des notes

Identifiant(s) alternatif(s)

Points d'accès

Points d'accès - Sujets

Points d'accès - Lieux

Points d'accès - Noms

Points d'accès - Genre

Zone du contrôle de la description

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Genres associés

Lieux associés