Zone d'identification
Cote
BE A4006 FI 364-26
Titre
Registre des procès-verbaux du conseil de la CADULAC.
Date(s)
- 1933-1949 (Production)
Niveau de description
Pièce
Étendue matérielle et support
1 volume
Zone du contexte
Nom du producteur
(1907-1999)
Institution de conservation
Histoire archivistique
Modalités d'entrée
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Contient également de la correspondance concernant majoritairement les convocations à l'Assemblée générale et au Conseil de la CADULAC et au Conseil d'administration du Fonds social de la CADULAC.
Évaluation, extraction, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes sur la langue et l'écriture
Registre manuscrit.