Dossier 1074 - Relais de l’information communautaire en France (Paris)

Zone d'identification

Cote

BE A4006 FD JDEL-1074

Titre

Relais de l’information communautaire en France (Paris)

Date(s)

  • 1990-11-30 (Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

25 p.

Zone du contexte

Nom du producteur

(1925-2023)

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

3-5 Notes de Jean-Michel Baer, directeur du Bureau de représentation, sur l’objectif de l'intervention de Jacques Delors durant la première réunion des relais (03/10-27/11).
6-17, 22-25 Programme et participants.
18-19 Note de Ranieri Bombassei, directeur du Projet Euro Info Centre, sur le réseau (22/11).
20 'La Commission établit des Euro Info Centres dans les nouveaux Länder de la RFA' : communiqué [IP(90)948] (27/11).

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d'accès

Consultable après signature de la 'Charte d'utilisation' établie par l'Institut Jacques Delors : voir 'Conditions d'accès' dans la présentation du fonds.

Conditions de reproduction

Langue des documents

    Écriture des documents

      Notes de langue et graphie

      Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

      Instruments de recherche

      Zone des sources complémentaires

      Existence et lieu de conservation des originaux

      Existence et lieu de conservation des copies

      Unités de description associées

      Descriptions associées

      Zone des notes

      Identifiant(s) alternatif(s)

      Mots-clés

      Mots-clés - Sujets

      Mots-clés - Lieux

      Mots-clés - Noms

      Mots-clés - Genre

      Zone du contrôle de la description

      Identifiant de la description

      Identifiant du service d'archives

      Règles et/ou conventions utilisées

      Statut

      Niveau de détail

      Dates de production, de révision, de suppression

      Langue(s)

        Écriture(s)

          Sources

          Zone des entrées