Zone d'identification
Cote
BE A4006 FD JDEL-1595
Titre
Remise de la Légion d’honneur au commissaire Peter Sutherland (Bruxelles)
Date(s)
- 1994-09-13 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
15 p.
Zone du contexte
Nom du producteur
(1925-2023)
Institution de conservation
Histoire archivistique
Modalités d'entrée
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Allocution de Jacques Delors. EN
Programme et liste des invités.
Programme et liste des invités.
Évaluation, extraction, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Consultable après signature de la 'Charte d'utilisation' établie par l'Institut Jacques Delors : voir 'Conditions d'accès' dans la présentation du fonds