Zone d'identification
Cote
BE A4006 FD JDEL-608
Titre
Rencontre Commission CE / Présidence néerlandaise du Conseil (La Haye)
Date(s)
- 1991-07-01 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
46 p.
Zone du contexte
Nom du producteur
(1925-2023)
Institution de conservation
Histoire archivistique
Modalités d'entrée
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
7-8 Compte rendu sommaire de la réunion et de la conférence de presse par le Porte-parole (?) a/s demande d’adhésion de la Suède, CIGs et notamment difficultés de l’UEM, Yougoslavie, signification du fédéralisme, subsidiarité et perspective de personnalité politique (02/07).
3-6, 9-46 Coupures de presse.
NB : 3 'Pour le Premier ministre néerlandais, M. Ruud Lubbers, le sommet de Maastricht ne signifiera pas la fin du processus en cours en ce qui concerne l'union politique', in "Bulletin quotidien" (02/07).
3-6, 9-46 Coupures de presse.
NB : 3 'Pour le Premier ministre néerlandais, M. Ruud Lubbers, le sommet de Maastricht ne signifiera pas la fin du processus en cours en ce qui concerne l'union politique', in "Bulletin quotidien" (02/07).
Évaluation, extraction, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Consultable après signature de la 'Charte d'utilisation' établie par l'Institut Jacques Delors : voir 'Conditions d'accès' dans la présentation du fonds.