Zone d'identification
Cote
BE A4006 FD JDEL-1253
Titre
Rencontre de Jacques Delors avec les Conseils économiques et sociaux régionaux français (Bruxelles)
Date(s)
- 1993-10-28 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
12 p.
Zone du contexte
Nom du producteur
(1925-2023)
Institution de conservation
Histoire archivistique
Modalités d'entrée
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
3-5 Note de Michel Magnier -cabinet Delors- a/s Comités économiques et sociaux régionaux en vue de la rencontre avec leurs présidents (26/10).
6-8 Délégation et composition de l’Assemblée permanente des présidents de CESR.
9-11 Organisation et programme.
6-8 Délégation et composition de l’Assemblée permanente des présidents de CESR.
9-11 Organisation et programme.
Évaluation, extraction, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Consultable après signature de la 'Charte d'utilisation' établie par l'Institut Jacques Delors : voir 'Conditions d'accès' dans la présentation du fonds