Zone d'identification
Cote
BE A4006 FD JDEL-1701
Titre
Rencontre Dialogue social (Bruxelles)
Date(s)
- 1992-07-03 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
11 p.
Zone du contexte
Nom du producteur
(1925-2023)
Institution de conservation
Histoire archivistique
Modalités d'entrée
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
3-5 Compte rendu par Patrick Venturini -cabinet Delors- de la réunion dédiée à la subsidiarité (07/07).
6-11 Coupures de presse françaises et suédoises.
NB : 6 'Europe : le CNPF et trois syndicats pour une politique contractuelle dynamique', in "Les Echos" (02/07).
6-11 Coupures de presse françaises et suédoises.
NB : 6 'Europe : le CNPF et trois syndicats pour une politique contractuelle dynamique', in "Les Echos" (02/07).
Évaluation, extraction, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Consultable après signature de la 'Charte d'utilisation' établie par l'Institut Jacques Delors : voir 'Conditions d'accès' dans la présentation du fonds