Zone d'identification
Cote
BE A4006 FD JDEL-550
Titre
Réunion de la Commission avec le gouvernement du Luxembourg (Luxembourg)
Date(s)
- 1991-01-07 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
61 p.
Zone du contexte
Nom du producteur
(1925-2023)
Institution de conservation
Histoire archivistique
Modalités d'entrée
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
3-9 Programme de la réunion en vue de la Présidence luxembourgeoise du Conseil CE.
10-12 "Présence du Luxembourg dans les CE. Présidence luxembourgeoise" : brochure impr. avec message de Jacques Delors intitulé 'La responsabilité de la CE est mondiale'.
12-17 Conclusions de la réunion [SEC(91)56] (08/01).
18-61 Dépêches et coupures de presse.
10-12 "Présence du Luxembourg dans les CE. Présidence luxembourgeoise" : brochure impr. avec message de Jacques Delors intitulé 'La responsabilité de la CE est mondiale'.
12-17 Conclusions de la réunion [SEC(91)56] (08/01).
18-61 Dépêches et coupures de presse.
Évaluation, extraction, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Consultable après signature de la 'Charte d'utilisation' établie par l'Institut Jacques Delors : voir 'Conditions d'accès' dans la présentation du fonds.