Zone d'identification
Cote
BE A4006 FD JDEL-309
Titre
Réunion plénière de l'European Round Table (Bruxelles)
Date(s)
- 1992-11-16 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
11 p.
Zone du contexte
Nom du producteur
(1925-2023)
Institution de conservation
Histoire archivistique
Modalités d'entrée
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
3-6 Compte rendu par Pascal Lamy -cabinet Delors- de la réunion de l'ERT (18/11) a/s résumé des rapports et projets des industriels, exposé par Jacques Delors des obstacles à franchir notamment ratification du traité de Maastricht et élargissement.
7 Liste des participants.
8-11 Note préparatoire de Jean-Pierre Jouyet -cabinet Delors- (11/11) a/s document 'Action for Europe now' avec formation, Marché intérieur, infrastructures, technologie, gestion et ouverture de l’Europe.
7 Liste des participants.
8-11 Note préparatoire de Jean-Pierre Jouyet -cabinet Delors- (11/11) a/s document 'Action for Europe now' avec formation, Marché intérieur, infrastructures, technologie, gestion et ouverture de l’Europe.
Évaluation, extraction, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Consultable après signature de la 'Charte d'utilisation' établie par l'Institut Jacques Delors : voir 'Conditions d'accès' dans la présentation du fonds.