Zone d'identification
Cote
BE A4006 FD JDEL-1017
Titre
Séminaire de la Commission (Bruxelles)
Date(s)
- 1990-05-13 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
10 p.
Zone du contexte
Nom du producteur
(1925-2023)
Institution de conservation
Histoire archivistique
Modalités d'entrée
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
3 Compte rendu a/s renforcement politique et institutionnel de la Communauté [BIO(90)133] (14/05).
4-10 Presse.
4-10 Presse.
Évaluation, extraction, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Consultable après signature de la 'Charte d'utilisation' établie par l'Institut Jacques Delors : voir 'Conditions d'accès' dans la présentation du fonds.