Zone d'identification
Cote
BE A4006 FD JDEL-493
Titre
Séminaire sur l’exclusion (Bruxelles)
Date(s)
- 1992-03 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
22 p.
Zone du contexte
Nom du producteur
(1925-2023)
Institution de conservation
Histoire archivistique
Modalités d'entrée
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
3-9 'Lutter contre l’exclusion, promouvoir l’intégration' : intervention de Jacques Delors (dactyl.).
10 Note de Patrick Venturini -cabinet Delors- relevant les propositions opérationnelles de Jacques Delors dans son discours (06/04).
11-12 Note de Patrick Venturini a/s sens de la participation de Jacques Delors au séminaire (03/04).
13-14 Note d’Odile Quintin -DGV- proposant des éléments de réflexion pour les conclusions de l’allocution notamment projet de mémorandum de la Commission sur l’exclusion et son action contre l’exclusion (01/04).
15-22 Coupures de presse.
10 Note de Patrick Venturini -cabinet Delors- relevant les propositions opérationnelles de Jacques Delors dans son discours (06/04).
11-12 Note de Patrick Venturini a/s sens de la participation de Jacques Delors au séminaire (03/04).
13-14 Note d’Odile Quintin -DGV- proposant des éléments de réflexion pour les conclusions de l’allocution notamment projet de mémorandum de la Commission sur l’exclusion et son action contre l’exclusion (01/04).
15-22 Coupures de presse.
Évaluation, extraction, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Consultable après signature de la 'Charte d'utilisation' établie par l'Institut Jacques Delors : voir 'Conditions d'accès' dans la présentation du fonds.