Zone d'identification
Cote
BE A4006 CO 003-UA-16
Titre
Sentence de la Cour rectorale de l’Université de Louvain portée contre Henri Clavers, prêtre en fuite (agitateur).
Date(s)
- 13 mai 1788 (Production)
Niveau de description
Pièce
Étendue matérielle et support
1 pièce
Zone du contexte
Institution de conservation
Histoire archivistique
Modalités d'entrée
Soumis à l’accord de partage UCL-KUL.
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Extrait du registre criminel de la Cour rectorale.
Évaluation, extraction, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes sur la langue et l'écriture
Caractéristiques matérielles et contraintes techniques
Support : papier.
Technique : imprimé.
Dimensions : in -8°.
Technique : imprimé.
Dimensions : in -8°.