Zone d'identification
Cote
BE A4006 FD JDEL-1873
Titre
Session du Parlement européen (Strasbourg)
Date(s)
- 1994-01-19 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
14 p.
Zone du contexte
Nom du producteur
(1925-2023)
Institution de conservation
Histoire archivistique
Modalités d'entrée
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
3-5 Compte rendu par le Porte-Parole [BIO94(14)]: débat sur l’Ex-Yougoslavie, intervention de Karel Van Miert (20/01).
6-11 Note préparatoire et compte rendu par Christine Verger -cabinet Delors- du déjeuner des 3 Présidents (Egon Klepsch, Theodoros Pangalos, Jacques Delors) a/s codécision, programme législatif, élargissement, accords institutionnels, GATT.
12-14 Note préparatoire par Christine Verger en vue de l’entretien avec Catherine Trautmann, maire de Strasbourg (17/01).
6-11 Note préparatoire et compte rendu par Christine Verger -cabinet Delors- du déjeuner des 3 Présidents (Egon Klepsch, Theodoros Pangalos, Jacques Delors) a/s codécision, programme législatif, élargissement, accords institutionnels, GATT.
12-14 Note préparatoire par Christine Verger en vue de l’entretien avec Catherine Trautmann, maire de Strasbourg (17/01).
Évaluation, extraction, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Consultable après signature de la 'Charte d'utilisation' établie par l'Institut Jacques Delors : voir 'Conditions d'accès' dans la présentation du fonds