Zone d'identification
Cote
BE A4006 FD JDEL-1441
Titre
Session plénière du Comité des régions (Bruxelles)
Date(s)
- 1994-05-17 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
22 p.
Zone du contexte
Nom du producteur
(1925-2023)
Institution de conservation
Histoire archivistique
Modalités d'entrée
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
3-10 Intervention de Jacques Delors a/s crise de croissance de l’UE.
11-16 Compte rendu de la 3e session plénière par le Secrétariat général et compte rendu du débat avec la participation de Jacques Delors [SC(94)86] (19/05)
17-22 Notes préparatoires (2) de Christine Verger -cabinet Delors- concernant le Comité des régions et proposant de grandes lignes pour le débat (13/16/05).
11-16 Compte rendu de la 3e session plénière par le Secrétariat général et compte rendu du débat avec la participation de Jacques Delors [SC(94)86] (19/05)
17-22 Notes préparatoires (2) de Christine Verger -cabinet Delors- concernant le Comité des régions et proposant de grandes lignes pour le débat (13/16/05).
Évaluation, extraction, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Consultable après signature de la 'Charte d'utilisation' établie par l'Institut Jacques Delors : voir 'Conditions d'accès' dans la présentation du fonds