Dossier 1788 - Session plénière du Parlement européen (Bruxelles)

Zone d'identification

Cote

BE A4006 FD JDEL-1788

Titre

Session plénière du Parlement européen (Bruxelles)

Date(s)

  • 1992-10-14 (Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

45 p.

Zone du contexte

Nom du producteur

(1925-2023)

Histoire archivistique

Modalités d'entrée

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

3-4 Compte rendu par Christine Verger -cabinet Delors- du déjeuner de Jacques Delors avec le président du Parlement européen, Egon Klepsch (19/10) a/s situation générale et relations avec les parlements nationaux par rapport à la ratification du traité de Maastricht, conférences interinstitutionnelles sur le thème de la subsidiarité, futurs commissaires…
5-10 Intervention de Jacques Delors sur les objectifs du prochain conseil européen : publication officielle.
11-12 Lettre de félicitations de Panayotis Lambrias, chef de la délégation héllénique du PPE (15/10).
13-18 Coupures de l’Agence Europe.
19-46 Coupures de presse (de, fr, es, it, en, nl).
NB : 29 'Birmingham : rendre la CEE plus transparente', in "L’Echo" (15/10) ; 30 'Comment démocratiser la CE', in "L’Echo" (15/10) ; 37 'Delors warns of dangers in subsidiarity', in "FT" (15/10) ; 45 'Delors offre una via d’uscita ai Danesi', in "Il Giornale" (15/10).

Évaluation, extraction, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

Consultable après signature de la 'Charte d'utilisation' établie par l'Institut Jacques Delors : voir 'Conditions d'accès' dans la présentation du fonds

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes sur la langue et l'écriture

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

Instruments de recherche

Zone des sources complémentaires

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions associées

Zone des notes

Identifiant(s) alternatif(s)

Points d'accès

Points d'accès - Sujets

Points d'accès - Lieux

Points d'accès - Noms

Points d'accès - Genre

Zone du contrôle de la description

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Genres associés

Lieux associés