Signature du traité sur l’Union européenne (Maastricht, 07/02) - UCLouvain

Zone d'identification

Cote

BE A4006 FD JDEL-323

Titre

Signature du traité sur l’Union européenne (Maastricht, 07/02)

Date(s)

1992-07 (Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

102 p.

Zone du contexte

Nom du producteur

Delors, Jacques

(1925-2023)

Institution de conservation

Archives de l'Université catholique de Louvain

Histoire archivistique

Modalités d'entrée

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

3-4 Intervention de Jacques Delors (dactyl.) lors de la cérémonie.
9 Programme.
11-102 Coupures de presse.

Évaluation, extraction, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

Consultable après signature de la 'Charte d'utilisation' établie par l'Institut Jacques Delors : voir 'Conditions d'accès' dans la présentation du fonds.

Conditions de reproduction

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Écriture des documents

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Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

Instruments de recherche

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Descriptions associées

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Écriture(s)

Sources

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Dossier 323 - Signature du traité sur l’Union européenne (Maastricht, 07/02)