Zone d'identification
Cote
BE A4006 FI 131-3
Titre
Procès-verbaux.
Date(s)
- 1938-1949 (Production)
Niveau de description
Pièce
Étendue matérielle et support
1 registre
Zone du contexte
Nom du producteur
(1888-)
Institution de conservation
Histoire archivistique
En 1983 le registre a été démantelé et les pages arrachées ont été mises dans une chemise du n° 124. Nous avons reconstitué ce volume, retrouvé dans une caisse de rebut.
Modalités d'entrée
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Troisième cahier, 17 novembre 1938 au 21 mars 1949.
Évaluation, extraction, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes sur la langue et l'écriture
Caractéristiques matérielles et contraintes techniques
Instruments de recherche
Générer l'instrument de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Note
Lors de la séance du 21 mars 1949, on procède à l'approbation des nouveaux statuts et au choix d'un nouveau bureau.