Zone d'identification
Cote
BE A4006 FD JDEL-1099
Titre
Sommet bilatéral CE / Japon (Tokyo)
Date(s)
- 1993-07-06 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
8 p.
Zone du contexte
Nom du producteur
(1925-2023)
Institution de conservation
Histoire archivistique
Modalités d'entrée
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
2-3 Note préparatoire de Bernhard Zepter -cabinet Delors- sur l’organisation (01/07).
4-8 Steering Brief [de la DGI] sur l’agenda et l’orientation des discussions (30/06).
4-8 Steering Brief [de la DGI] sur l’agenda et l’orientation des discussions (30/06).
Évaluation, extraction, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Consultable après signature de la 'Charte d'utilisation' établie par l'Institut Jacques Delors : voir 'Conditions d'accès' dans la présentation du fonds.