Zone d'identification
Cote
BE A4006 CO 002-CII-6977
Titre
Théorie générale de l'État
Date(s)
- c. 1979 et c. 1984 (Production)
Niveau de description
Pièce
Étendue matérielle et support
1 chemise
Zone du contexte
Nom du producteur
(1920-1987)
Notice biographique
Charles Huberlant, conseiller d'État, professeur (droit) à l'Université catholique de Louvain.
Institution de conservation
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
2023-04-26 : don Y. Lejeune.
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Support de cours, édité par A.E.D.L. (si la couverture est bien d'origine). Il semble daté de 1979 mais le dernier chiffre est peu lisible (réécriture manuscrite par dessus l'impression). Un ajout de 19 pages (à propos du référendum en Belgique) semble postérieur au reste du cours (citation d'un document de la session parlementaire 1983-1984).
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d'accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
français
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Environ 185 pages.
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
- Faculté de droit (Sujet)
Mots-clés - Genre
Zone du contrôle de la description
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
2023-05-09