Zone d'identification
Cote
BE A4006 FI 031-598
Titre
Copie manuscrite de la transcription de textes et analyse en français des Acta
Date(s)
- 1800-1848 (originaux) (Production)
Niveau de description
Sous-dossier
Étendue matérielle et support
Zone du contexte
Nom du producteur
(1903-1972)
Institution de conservation
Histoire archivistique
Modalités d'entrée
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Aussi Règlement du chapitre de Namur, 1814-1815 (Segretereria di Stata, 1814-1825, 1.256).
Évaluation, extraction, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
- français