Zone d'identification
Cote
BE A4006 FI 023-3
Titre
Deuxième dossier.
Date(s)
- 1919 (Production)
Niveau de description
Sous-dossier
Étendue matérielle et support
15 pièces
Zone du contexte
Nom du producteur
(1878-1972)
Institution de conservation
Histoire archivistique
Modalités d'entrée
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Contenu :
1. Conditions de paix avec l’Autriche.
2. Traité de Paix entre les puissances alliées et associés et l’Autriche, protocole et déclarations, signés à Saint-Germain-en-Laye, le 10 septembre 1919.
3. Notes concernant la Frise orientale.
4. Document et notes concernant la frontière brabançonne.
5. Délégation géorgienne à la Conférence de la Paix, « Mémoire présenté à la Conférence de la Paix. Revendications politiques – frontières, suivi de l’Acte de l’indépendance de la Géorgie et d’une carte », Paris, juillet 1919.
6. Documents et notes sur le Luxembourg.
7. Documents sur la Flandre zélandaise.
8. Documents et notes d’intérêt général.
9. Documents de la délégation chinoise :
10. VANDE VORST F., « Indemnités de Guerre. La Question du chômage », 2e édition, Londres, octobre 1918.
11. Procès-verbaux de la Commission des réparations des dommages, troisième sous-commission : mesures de contrôle et garanties ;
12. Documents relatifs à l’Association nationale belge pour la Réparation des Dommages de Guerre.
13. Annexes à la dépêche du 24 février 1919 relatives aux revendications à faire valoir dans le domaine de l’enseignement des sciences et des lettres + artistiques + archivistiques, armes et armures.
14. Restitution du Triptyque de Saint-Ildefonse de Rubens par l’Autriche.
15. Note concernant la Belgique sur le Trésor de la Toison d’or.
1. Conditions de paix avec l’Autriche.
2. Traité de Paix entre les puissances alliées et associés et l’Autriche, protocole et déclarations, signés à Saint-Germain-en-Laye, le 10 septembre 1919.
3. Notes concernant la Frise orientale.
4. Document et notes concernant la frontière brabançonne.
5. Délégation géorgienne à la Conférence de la Paix, « Mémoire présenté à la Conférence de la Paix. Revendications politiques – frontières, suivi de l’Acte de l’indépendance de la Géorgie et d’une carte », Paris, juillet 1919.
6. Documents et notes sur le Luxembourg.
7. Documents sur la Flandre zélandaise.
8. Documents et notes d’intérêt général.
9. Documents de la délégation chinoise :
- “The Chino-Japanese negociations, Chinese official statement with document and treaties with annexures”, Peking, 1915 ;
- Délégation chinoise, Conférence des préliminaires de paix, « Exposé des revendications de la Chine touchant la restitution directe du territoire cédé à bail de Kiaochow, du chemin de fer de Tsingtau à Chinan et des autres droits allemands relatifs à la province de Shantung », Paris, février 1919 ;
- Délégation chinoise, Conférence de la Paix, « Questions à résoudre soumises par la Chine à la Conférence de la Paix », Paris, avril 1919 ;
- Délégation chinoise, Conférence de la Paix, « Exposé des Revendications de la Chine tendant à faire abroger par la Conférence de la Paix les Traités et Accords conclu avec le Japon le 25 mai 1915 comme une Tractation née de la Guerre entre des Etats Alliés et Associés et les Puissances Centrales, liée à elle », Paris, avril 1919.
10. VANDE VORST F., « Indemnités de Guerre. La Question du chômage », 2e édition, Londres, octobre 1918.
11. Procès-verbaux de la Commission des réparations des dommages, troisième sous-commission : mesures de contrôle et garanties ;
12. Documents relatifs à l’Association nationale belge pour la Réparation des Dommages de Guerre.
13. Annexes à la dépêche du 24 février 1919 relatives aux revendications à faire valoir dans le domaine de l’enseignement des sciences et des lettres + artistiques + archivistiques, armes et armures.
14. Restitution du Triptyque de Saint-Ildefonse de Rubens par l’Autriche.
15. Note concernant la Belgique sur le Trésor de la Toison d’or.