Dossier 101 - Biens immeubles.

Zone d'identification

Cote

BE A4006 FI 111-101

Titre

Biens immeubles.

Date(s)

  • 1894-1967 (Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

Zone du contexte

Nom du producteur

Histoire archivistique

Modalités d'entrée

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Actes d’achat, de cession, baux (Photocopies des « dossiers conservés au Service du Patrimoine, rue de la Monnaie », note Mireille d’Haenens-de Somer le 31 mars 1968) [37 (Dans l’inventaire de 1983, le dossier porte le no 101)], 1894-1967. Concernent notamment le terrain sportif à Heverlée, 1894-1955 ; affaire Thiéry et secrétariat des Œuvres catholiques, 1913-1946 ; donation d’un immeuble (par Augustin Man-sion), 1954-1955

Évaluation, extraction, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes sur la langue et l'écriture

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

Instruments de recherche

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Zone des sources complémentaires

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

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Descriptions associées

Zone des notes

Identifiant(s) alternatif(s)

Points d'accès

Points d'accès - Sujets

Points d'accès - Lieux

Points d'accès - Noms

Points d'accès - Genre

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Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

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Sujets associés

Personnes et organismes associés

Genres associés

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