Pièce 203 - Charte de Joseph II adressée au doyen et chapitre de la Collégiale sainte-Ode à Amay, dans le diocèse de Liège, accordant à Joseph Haselmann les bénéfices ecclésiastiques tant réguliers que séculiers et la charge de chanoine avec prébende et office, Vienne.

Zone d'identification

Cote

BE A4006 CO 009-203

Titre

Charte de Joseph II adressée au doyen et chapitre de la Collégiale sainte-Ode à Amay, dans le diocèse de Liège, accordant à Joseph Haselmann les bénéfices ecclésiastiques tant réguliers que séculiers et la charge de chanoine avec prébende et office, Vienne.

Date(s)

  • 16 août 1766 (Production)

Niveau de description

Pièce

Étendue matérielle et support

1 pièce

Zone du contexte

Nom du producteur

(1741-1790)

Notice biographique

Joseph II (13 mars 1741, Vienne — 20 février 1790, Vienne), empereur des Romains en 1765, corégent des possessions héréditaires des Habsbourg (avec sa mère, l'impératrice Marie-Thérèse) qu'il hérite en 1780 à la mort de celle-ci.

Histoire archivistique

Modalités d'entrée

Partage caisse 519.
Ancien X, 25 (n°25).

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Évaluation, extraction, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes sur la langue et l'écriture

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

Parchemin.
Sceau pendant en cire rouge, double queue en cordelette, boite en bois.

Instruments de recherche

Zone des sources complémentaires

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

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Zone des notes

Identifiant(s) alternatif(s)

Points d'accès

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Points d'accès - Genre

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Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

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