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Description archivistique
Archives ne concernant pas l'Université catholique de Louvain
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Archives ne concernant pas l'Université catholique de Louvain

  • BE A4006 CO 009
  • Collection
  • 13e au 20e siècle

Archives (registres, liasses, chartes, diplômes, correspondance), manuscrites et imprimées, d’ancien régime et de la période contemporaine, non relatifs à l’Université de Louvain. Ce sont des archives publiques et privées : judiciaires, familiales...

Manuel de comptes.

Manuel contenant indistinctement :I. Manuel de recettes et dépenses diverses (fermages, rentes) a.)1616-1657 b.)recettes de rentes, 1718-1753II. Manuel d'un BOUCHER (région de Walcourt).Achat de bêtes.Comptes des débiteurs clients avec une ta...

Sentence arbitrale terminant le différend opposant la société charbonnière de Belle-et-bonne et la société charbonnière anonyme des produits, au Flenu.

Sentence prononcée le 24 mars 1857.Avec tenue des procès verbaux des visites régulières, depuis février 1954, aux installations dégradées.Copie authentique du jugement arbitral rendu exécutoire par le président du tribunal de 1e Instance à Mons,le...

Rapport d'expertise de dégâts d'inondations au charbonnage de la s.a. des Houillères réunies (Quaregnon) provoquées par la société charbonnière du bois (Quaregnon).

Rapport rédigé, le 21 juin 1857, par les experts désignés suite au jugement de la 1e chambre du Tribunal Civil de Mons (14 août 1856).Copie authentique extraite des Greffes du Tribunal de Mons.Ex libris Emile Hardy, ingénieur à Quaregnon, milieu d...

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