Zone d'identification
Cote
BE A4006 CO 009-156(10)
Titre
Circulaire de portalis aux archevêques de France. Après le Concordat du 15 juillet 1801.
Date(s)
- 15 juillet 1801 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
2 pièces
Zone du contexte
Institution de conservation
Histoire archivistique
Modalités d'entrée
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Copie partielle.