Zone d'identification
Cote
BE A4006 CO 009-200
Titre
Prolongation par le Roi Louis XV d'un Octroi sur le commerce des vins, bières, eaux de vie, tabacs pour la ville d'Hénin-Liétard en Artois.
Date(s)
- 10 décembre 1740 (Production)
Niveau de description
Pièce
Étendue matérielle et support
1 pièce
Zone du contexte
Nom du producteur
(1710-1774)
Notice biographique
Louis XV (15 février 1710, Versailles — 10 mai 1774, Versailles), roi de France et de Navarre du 1er septembre 1715 au 10 mai 1774.
Institution de conservation
Histoire archivistique
Modalités d'entrée
Don Madame Suzanne Jacobs (par J.F. Gilmont),1987.
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Évaluation, extraction, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes sur la langue et l'écriture
Caractéristiques matérielles et contraintes techniques
Parchemin.
Sceau pendant en cire brune, simple queue en parchemin. Le contre-sceau, anépigraphe, représente les armes royales ou celles du duc de Penthièvre mais sont trop usées pour pouvoir le déterminer.
Sceau pendant en cire brune, simple queue en parchemin. Le contre-sceau, anépigraphe, représente les armes royales ou celles du duc de Penthièvre mais sont trop usées pour pouvoir le déterminer.
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
Points d'accès
Points d'accès - Sujets
Points d'accès - Lieux
Points d'accès - Noms
- Louis XV (Producteur)