Dossier 143(4) - Varia, dont instruction pour les arpentages parcellaires. Ministère des Finances. Cadastre de la France.

Zone d'identification

Cote

BE A4006 CO 009-143(4)

Titre

Varia, dont instruction pour les arpentages parcellaires. Ministère des Finances. Cadastre de la France.

Date(s)

  • Du 17e siècle au 19e siècle (Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

1 chemise

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Institution de conservation

Histoire archivistique

Modalités d'entrée

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Évaluation, extraction, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

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Conditions d’accès

Conditions de reproduction

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Écriture des documents

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Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

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Points d'accès - Genre

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