Zone d'identification
Cote
BE A4006 FE 032-151
Titre
Commission chargée d'examiner le rapport du Comité technique de réception et d'évaluations des stations de Velthem.
Date(s)
- De septembre 1931 à juin 1932 (Production)
Niveau de description
Sous-dossier
Étendue matérielle et support
1 liasse
Zone du contexte
Nom du producteur
(1899-1975)
Institution de conservation
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Ce sous-dossier contient le rapport au Conseil de Gestion (pièce justificative et procès-verbaux) de la Commission.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d'accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Générer l'instrument de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Note
Albert de Dorlodot intervient en tant que membre de la Commission.