Zone d'identification
Cote
BE A4006 FD JDEL-543
Titre
Commission des Affaires étrangères du Sénat (Paris)
Date(s)
- 1990-10-11 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
37 p.
Zone du contexte
Nom du producteur
(1925-2023)
Institution de conservation
Histoire archivistique
Modalités d'entrée
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
3-7 Communiqué à la presse du Sénat relative à l'intervention de Jacques Delors a/s perspectives des CIGs sur l’Union politique et l’UEM.
8-10 Note de présentation de la réunion par Christine Verger (08/10).
11-29 Lettre d’invitation et informations variées.
NB : 20-23 Avis sur les orientations relatives à un projet pour l’UE (20/09) ; 25-26 Avis sur le principe de subsidiarité.
30-37 Presse.
8-10 Note de présentation de la réunion par Christine Verger (08/10).
11-29 Lettre d’invitation et informations variées.
NB : 20-23 Avis sur les orientations relatives à un projet pour l’UE (20/09) ; 25-26 Avis sur le principe de subsidiarité.
30-37 Presse.
Évaluation, extraction, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Consultable après signature de la 'Charte d'utilisation' établie par l'Institut Jacques Delors : voir 'Conditions d'accès' dans la présentation du fonds.