Zone d'identification
Cote
BE A4006 FD JDEL-1467
Titre
Conférence interinstitutionnelle (Bruxelles)
Date(s)
- 1992-11-10 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
24 p.
Zone du contexte
Nom du producteur
(1925-2023)
Institution de conservation
Histoire archivistique
Modalités d'entrée
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
3 Compte rendu de la conférence par Michel Petite -cabinet Delors- (13/11).
4-15 Compte rendu analytique des débats [PE 202.939/CI/2].
16-21 'La démocratie et la subsidiarité' : intervention de Jacques Delors.
22-23 Note de Michel Petite en vue de la réunion notamment sur le calendrier des points Subsidiarité et Transparence (09/11).
24 Liste des membres de la délégation du Parlement européen.
4-15 Compte rendu analytique des débats [PE 202.939/CI/2].
16-21 'La démocratie et la subsidiarité' : intervention de Jacques Delors.
22-23 Note de Michel Petite en vue de la réunion notamment sur le calendrier des points Subsidiarité et Transparence (09/11).
24 Liste des membres de la délégation du Parlement européen.
Évaluation, extraction, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Consultable après signature de la 'Charte d'utilisation' établie par l'Institut Jacques Delors : voir 'Conditions d'accès' dans la présentation du fonds