Dossier 1127 - Conseil Affaire générales (Luxembourg)

Zone d'identification

Cote

BE A4006 FD JDEL-1127

Titre

Conseil Affaire générales (Luxembourg)

Date(s)

  • 1993 (Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

80 p.

Zone du contexte

Nom du producteur

(1925-2023)

Histoire archivistique

Modalités d'entrée

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

3-4 Compte rendu par Michel Petite -cabinet Delors- de la séance sur l’élargissement (07/06).
5-6 Compte rendu par le service du Porte-parole a/s Europe de l’Est, Russie, GATT [BIO(93)153 suite] (08/06). EN
7-8 Note sur le déroulement probable du Conseil [BIO(93)153] (07/06).
10-80 Coupures de presse.
NB : 10 'Agriculture. Paris prêt à céder sur les oléagineux', in "La Croix" (09/06) ; 30 'Paris pave way for conclusion to Uruguay Round', in "The Times" (09/06) ; 37 'Marchés publics : les premières sanctions contre les Etats-Unis", in "Libération" (09/06) ; 45 'Varsovie accuse la CE de protectionnisme', in "Le Figaro" (09/06) ; 56 'US urges EC to curb high-tech sales to Iran', in "FT" (10/06) ; 76 'UK wary of doing business with Korea', in "The Times" (08/06) ; 77 'Russia stalls over pact with the EC', in "FT" (08/06).

Évaluation, extraction, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

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Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes sur la langue et l'écriture

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

Instruments de recherche

Zone des sources complémentaires

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions associées

Zone des notes

Identifiant(s) alternatif(s)

Points d'accès

Points d'accès - Sujets

Points d'accès - Lieux

Points d'accès - Noms

Points d'accès - Genre

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Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

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Sujets associés

Personnes et organismes associés

Genres associés

Lieux associés