Dossier 1096 - Conseil Affaires générales (Bruxelles)

Zone d'identification

Cote

BE A4006 FD JDEL-1096

Titre

Conseil Affaires générales (Bruxelles)

Date(s)

  • 1993-07-02 (Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

94 p.

Zone du contexte

Nom du producteur

Delors, Jacques
(1925-2023)

Institution de conservation

Archives de l'Université catholique de Louvain

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

4-5 Compte rendu par Bernhard Zepter -cabinet Delors- (05/07) a/s Uruguay Round notamment sur l’acier, positions des pays-membres de l’UE notamment conditions de la France.
6 'Projet de conclusions du Conseil sur le cycle d’Uruguay' : document de travail [SN 3775/93].
7-94 Coupures de presse.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d'accès

Consultable après signature de la 'Charte d'utilisation' établie par l'Institut Jacques Delors : voir 'Conditions d'accès' dans la présentation du fonds.

Conditions de reproduction

Langue des documents

    Écriture des documents

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      Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

      Instruments de recherche

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      Existence et lieu de conservation des copies

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      Descriptions associées

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      Identifiant(s) alternatif(s)

      Mots-clés

      Mots-clés - Sujets

      Mots-clés - Lieux

      Mots-clés - Noms

      Mots-clés - Genre

      Zone du contrôle de la description

      Identifiant de la description

      Identifiant du service d'archives

      Règles et/ou conventions utilisées

      Statut

      Niveau de détail

      Dates de production, de révision, de suppression

      Langue(s)

        Écriture(s)

          Sources

          Zone des entrées