Zone d'identification
Cote
BE A4006 FD JDEL-1420
Titre
Conseil Affaires générales (Bruxelles)
Date(s)
- 1992-12-07 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
90 p.
Zone du contexte
Nom du producteur
(1925-2023)
Institution de conservation
Histoire archivistique
Modalités d'entrée
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
3-5 Compte rendu par Bernhard Zepter -cabinet Delors- (09/12) a/s préparation du conseil européen d’Edimbourg, élargissement, immigration, libre circulation des personnes, sécurité nucléaire, défense commerciale, acier / Etats-Unis, Macédoine (09/12).
6-90 Coupures de presse (en, fr, de, da, nl, esp).
6-90 Coupures de presse (en, fr, de, da, nl, esp).
Évaluation, extraction, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Consultable après signature de la 'Charte d'utilisation' établie par l'Institut Jacques Delors : voir 'Conditions d'accès' dans la présentation du fonds