Zone d'identification
Cote
Titre
Date(s)
- 1992 (Production)
Niveau de description
Étendue matérielle et support
100 p.
Zone du contexte
Nom du producteur
Institution de conservation
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
3-26 Compte rendu confidentiel par le Secrétariat général [SI(92)471] (16/06) a/s notamment : Paquet Delors II, Comité des régions dans le cadre du traité de Maastricht, préparation du conseil européen, relations avec le Japon, relations avec le Maghreb.
27-40 Annexes confidentielles.
NB : 33-40 Projet de conclusions du Conseil [SN 3064/92 (RELEX)] (11/06).
41-43 Compte rendu par le Porte-parole [BIO(92)153] (16/06).
Annexe : Déclaration sur la situation en Yougoslavie (15/06).
46 Note du porte-parole sur la préparation du CAG (12/06).
44-45, 47-100 Coupures de presse DA, DE, EN, FR, SP, GR.
NB : 47 'Les Douze esquissent un compromis budgétaire', in "La Croix" (17/06) ; 69 'La BCE pourrait être implantée à Bonn', in "Le Monde" (17/06) ; 74 'Les Eurosceptiques font le forcing', in "Libération" (16/06) ; 75 'Les Douze préparent la facture de l’Union' (n. p.) ; 78 'EC inches closer to recognition of Macedonia', in "FT" (16/06) ; 79 'EC ministers attack Delors largesse to poor regions', in "The Times" (16/06) ; 87 'Les Douze tentent la prévention… sur le Kosovo', in "Le Soir" (16/06) ; 88 'Toujours l’impasse sur la Macédoine', in "La Libre Belgique" (16/06) ; 90 'Paquet Delors II : compromis en vue', in "L’Echo" (16/06).
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
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Conditions d'accès
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