Zone d'identification
Cote
BE A4006 FD JDEL-1675
Titre
Conseil Affaires générales (Luxembourg)
Date(s)
- 1992 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
100 p.
Zone du contexte
Nom du producteur
(1925-2023)
Institution de conservation
Histoire archivistique
Modalités d'entrée
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
3-26 Compte rendu confidentiel par le Secrétariat général [SI(92)471] (16/06) a/s notamment : Paquet Delors II, Comité des régions dans le cadre du traité de Maastricht, préparation du conseil européen, relations avec le Japon, relations avec le Maghreb.
27-40 Annexes confidentielles.
NB : 33-40 Projet de conclusions du Conseil [SN 3064/92 (RELEX)] (11/06).
41-43 Compte rendu par le Porte-parole [BIO(92)153] (16/06).
Annexe : Déclaration sur la situation en Yougoslavie (15/06).
46 Note du porte-parole sur la préparation du CAG (12/06).
44-45, 47-100 Coupures de presse DA, DE, EN, FR, SP, GR.
NB : 47 'Les Douze esquissent un compromis budgétaire', in "La Croix" (17/06) ; 69 'La BCE pourrait être implantée à Bonn', in "Le Monde" (17/06) ; 74 'Les Eurosceptiques font le forcing', in "Libération" (16/06) ; 75 'Les Douze préparent la facture de l’Union' (n. p.) ; 78 'EC inches closer to recognition of Macedonia', in "FT" (16/06) ; 79 'EC ministers attack Delors largesse to poor regions', in "The Times" (16/06) ; 87 'Les Douze tentent la prévention… sur le Kosovo', in "Le Soir" (16/06) ; 88 'Toujours l’impasse sur la Macédoine', in "La Libre Belgique" (16/06) ; 90 'Paquet Delors II : compromis en vue', in "L’Echo" (16/06).
27-40 Annexes confidentielles.
NB : 33-40 Projet de conclusions du Conseil [SN 3064/92 (RELEX)] (11/06).
41-43 Compte rendu par le Porte-parole [BIO(92)153] (16/06).
Annexe : Déclaration sur la situation en Yougoslavie (15/06).
46 Note du porte-parole sur la préparation du CAG (12/06).
44-45, 47-100 Coupures de presse DA, DE, EN, FR, SP, GR.
NB : 47 'Les Douze esquissent un compromis budgétaire', in "La Croix" (17/06) ; 69 'La BCE pourrait être implantée à Bonn', in "Le Monde" (17/06) ; 74 'Les Eurosceptiques font le forcing', in "Libération" (16/06) ; 75 'Les Douze préparent la facture de l’Union' (n. p.) ; 78 'EC inches closer to recognition of Macedonia', in "FT" (16/06) ; 79 'EC ministers attack Delors largesse to poor regions', in "The Times" (16/06) ; 87 'Les Douze tentent la prévention… sur le Kosovo', in "Le Soir" (16/06) ; 88 'Toujours l’impasse sur la Macédoine', in "La Libre Belgique" (16/06) ; 90 'Paquet Delors II : compromis en vue', in "L’Echo" (16/06).
Évaluation, extraction, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Consultable après signature de la 'Charte d'utilisation' établie par l'Institut Jacques Delors : voir 'Conditions d'accès' dans la présentation du fonds